Délégation d'autorité parentale autorisée pour un couple homosexuel séparé

SOCIETE - La cour d'appel de Rennes, dans un arrêt rendu le 30 octobre, a donné à un couple séparé de femmes homosexuelles la délégation d'autorité parentale avec exercice partagé, au profit de celle qui n'avait pas porté leur enfant, a-t-on appris dimanche auprès des intéressées.  Dans son arrêt, la cour d'appel "dit que l'autorité parentale sur l'enfant sera ainsi partagée en Anne R et Emilie B pour tous les besoins de l'éducation de l'enfant".

Selon Anne B, animatrice de l'association de familles et de futur familles homoparentales "les enfants d'arc en ciel - l'asso", "Anne et Emilie sont le 2ème couple séparé en France à obtenir cette délégation, et le 1er à l'obtenir en appel" car le TGI d'Aix-en-Provence avait accordé une délégation d'autorité parentale à un couple de femmes le 10 septembre 2008. La cour infirme ainsi un jugement rendu en novembre 2008 par le tribunal de Grande Instance de Rennes, qui avait rejeté leur demande de délégation d'autorité parentale, invoquant principalement la séparation des deux femmes, le caractère récent de cette séparation, et une "hypothétique dégradation future de leurs relations". Anne et Emilie ont eu une petite fille en septembre 2006. Anne, inséminée en Belgique, en est la mère biologique, mais depuis la conception jusqu'à aujourd'hui, elles se sont positionnées toutes deux comme les deux parents de l'enfant. Depuis leur séparation en juin 2008, elles ont organisé "une garde alternée, et s'investissent de manière égale dans la vie de leur fille, malgré l'absence de cadre juridique" affirment-elles. Lors de l'audience, le parquet avait mis en avant l'intérêt du lien existant entre Emilie et la petite fille, et reconnu que "son engagement actuel
s'apparente bien à celui d'un parent dans le cadre de la séparation d'un couple". L'arrêt de la cour d'appel de Rennes représente "un espoir dans la reconnaissance des familles homoparentales" ont affirmé les deux femmes dans un communiqué.

 (AFP)

Comments

[Rédigé par: Levesque]

ORPHELIN DE PERE ET MAMANS SEPAREES...

Pauvre gosse... Ca fait beaucoup pour une seule et même petite fille.

"Pourquoi t'as pas de papa ?"

"Ben, c'est pas possible de ne pas avoir de papa ??? Pour faire les bébés, faut un papa et une maman !

Deux mamans ? Ben c'est pas possible, on peut pas etre dans deux ventres à la fois ! T'étais dans le ventre de qui ? De Anne ? Ben alors c'est Anne ta maman ?"

Je plains vraiment de ton mon coeur cette pauvre fille qui ne pourra jamais répondre NORMALEMENT à toutes les questions que se posent les enfants.

Mais, oh la la, ils vont appeler la HALDE avec un message pareil, j'ai écrit qu'on ne pourrait pas répondre normalement à des questions qui concernent un couple pourtant tout à fait normal et comme les autres !

[Rédigé par: Solange D]

Dans un pays englué dans sa médiocrité et ses psycho-rigidités où l'idéal de l'"esclave" de base consiste à passer 3 heures par jour devant sa télé, pousser le caddy le samedi et payer ses crédits on voit, de-ci de-là, de temps à autre, quelques lueurs d'espoir qui laissent entrevoir ce que pourrait être un monde meilleur ou le mot évolution aurait quelque consistance.
Merci à ces "justes" qui se battent et à ceux qui ont le courage de les soutenir.

[Rédigé par: papier]

une pierre plus une pierre....les choses changent lentement mais dans le bon sens et c'est déjà ça.

[Rédigé par: DV]

Un enfant est le résultat de l'amour, ou d'une partie de jambes en l air... il semble en l'occurance qu'il s'agisse d'amour, d'un amour sacrément costaud puisqu il a falu passer par l'insi -artificiel, en belgique,la mise en place de role...PK 2ans apres la naissance d l'enfant, ne trouve t on plus l'amour..pour entretenir/éduquer, vaincre les difficultés pour sauver et faire perdurer ce qui été construit par Amour , A 2...?

[Rédigé par: mk]

Levesque, ce genre d'arguments était donné à l'époque du divorce : "comment, ton papa & ta maman n'habitent pas ensemble? Mais c'est pas possible! Et quoi? Ils ne sont pas mariés?!"...
La cause avance, dans 10 ou 20 ans, il y aura d'autres enfants dans la même situation, & cela paraitra tout aussi normal qu'une séparation d'un couple hétéro.

[Rédigé par: Ptidav]

a Levesque,

je plains cette petite fille, non pas parce qu'elle a deux mamans, mais plutot que parce que notre societe peine a accepter la difference.

Plutot que "repondre normalement" j'aurais dit "donner la reponse habituelle"... mais je suppose c'est une histoire d'opinion sur ce qu'est et devrait rester/devenir la norme.

Bien a vous

[Rédigé par: suzanne trocellier]

Le bonheur de cette petite fille ne semble pas mise en cause par le couple constitué de deux femmes.
Cependant, en grandissant, c'est l'enfant qui sera confronté régulièrement aux questions et peut être aux moqueries de ces camarades d'école principalement. Elle devra donc affronter seule une situation douloureuse qui risque de perturber l'enfant et sa scolarité.
Souhaitons que ces deux femmes séparées depuis, soient toujours en accord sur l'éducation de cette enfant qui devra faire preuve de courage. Mais le bonheur ne donne-t-il pas cette vertu ?.
Dans cette histoire, un enfant est né d'après la volonté de deux êtres du même sexe qui ont bravé les interdits et que la décision de la Cour d'Appel de Rennes a permis d'aboutir dans leur conviction qu'un couple homosexuel pouvait avoir accès au bonheur dont la cause est aussi la naissance d'un enfant.

Comment comprendre que cette même justice refuse ce même bonheur à des millions de pères en leur refusant la résidence alternée en temps partagé avec la mère dans l'Intérêt des Enfants ?.
Que ce traitement différent et incohérent aboutit à des suicides des pères que l'on tait, à des échecs scolaires, à des enfants dépressifs qui ne se déplacent plus que sur la pointe des pieds, qui n'ont plus d'ongles, à des pères que les procédures longues et coûteuses ne leur laissent plus que le RMI pour survivre, à des pères qui vivent dans leur véhicule stationné dans un parking jusqu'à ce que les collectivités locales leur permettent de se loger, encore faut-il que la superficie du logement leur permette d'accueillir leurs enfants lorsque la décision judiciaire leur accorde leur enfant 4 jours par mois c'est à dire un droit de visite et d'hébergement une fin de semaine sur deux.

Ces deux situations démontrent parfaitment l'incohérence et l'urgence de réformer la justice de ce pays en matière de justice familiale.
N'oublions jamais que les premières
victimes sont LES ENFANTS, c'est à dire la société de demain.
Nous sommes donc tous concernés pour exiger qu'il soit décidé en urgence des effectifs supplémentaires dans les tribunaux, notamment en justice familiale, donc un budget adéquate et que la décision ne soit plus seulement celle d'un seul juge, bien souvent d'une juge souveraine.

[Rédigé par: Chatdrole]

Pour répondre à Levesque, les enfants posent ces questions "normales" car justement la norme actuelle dans la société qui prédomine en matière de couple est bien la norme hétérosexuelle...
Ainsi quand on rencontrera de plus en plus de familles homoparentales, la norme se déplacera et les enfants ne poseront plus ces questions à première vue "normales" mais finalement évidemment socialement construites...

[Rédigé par: Jessyca h]

Enfin de bonnes décisions.
L'homosexualité ne doit pas être un tabou, et encore moins un sujet à controverse.
Un couple homosexuel doit jouir des mêmes droits et devoirs que les couples hétérosexuels.
La mentalité évolue, mais il est triste de voir que le Quebec est souvent dénigré par la presse française, alors que c'est un modèle social.

[Rédigé par: mauduit]

ARRETER de dire pauvre petite fille !!

combien de couples "heteros" se separent !
combien de maman eleve seule leur enfant !

cette petite fille a deux mamans et a aussi une famille dans son entourage composé d'hommes (tonton, papi, parrain, amis...)

de quoi va t'elle souffrir ? de 2 mamans qui l'aime ?
regardez autour de vous et dites moi combien de couples heteros se separent et se dechirent devant leurs enfants !!!
mais la ça ne gene personne

[Rédigé par: Julie P]

@ Levesque: elle répondra aux questions que lui posent les enfants...Et ce sont ses petits camarades qui ensuite apprendront à leurs parents que oui, on peut ne pas avoir de papa, et que oui, on peut avoir deux mamans et être une enfant tout à fait banale.
Comment? Et si elle devenait à son tour homosexuelle?
Ah ben oui, c'est grave, ça...Ce serait vraiment affreux, dites-moi...

[Rédigé par: Phil86]

après Lefevbre et ses sorties d'une finesse inégalée, voici qu'on a maintenant, dans la même catégorie, un certain Lévesque (le bien nommé !)

^^

[Rédigé par: davy75]

bravo à la justice
pour cette décison courageuse

mais n'oublions pas la discrimination envers les Pères

ainsi quand j'ai demandé à avoir la garde partagée , le jaf m'a répondu que les enfants étaient mieux elevés avec leur mère. soit un jugement avec une garde totale pour la maman. Ce n'est pas si loin , oui en 2005, aussi j'attends que la justice soit plus objective dans les gardes partagées.

[Rédigé par: @nna]

@ Levesque : Pensez-vous réellement que tous les pères assument les conséquences de leur vie amoureuse ? D'après vous, comment font les enfants qui vivent dans une famille "réellement" monoparentale ? Ou bien sont-ils quantité négligeables, puisque leur seul parent est une "fille-mère" comme les biens-pensants se plaisaient à les appeler ....

[Rédigé par: Lucie]

"Cette pauvre gosse" aura peut-être des moments difficiles, mais elle a l'air d'être aimé également de ses deux mamans, c'est un luxe pour certains enfants issus de familles "normales".
Beaucoup d'enfants vivent des moments difficiles, et ce sera sûrement son cas, il ne faut pas se voiler la face, notre societé n'est pas encore assez avancée pour ca! Mais il lui en restera une ouverture d'esprit dont certains pourraient s'inspirer et avec le soutien des siens, elle s'en sortira très bien, je suis contente qu'enfin un tribunal ait pu rendre ca possible.

[Rédigé par: Fred]

Le discours un papa, une maman est vraiment très basique. Allez dire ça aux enfants de divorcés dont le père ou la mère s'est évaporé-e dans la nature, allez dire ça aux orphelins, allez dire ça à ceux qui voient chaque jour leur PAPA et leur MAMAN se disputer, se battre. Y'en a marre de ces discours normatifs ! Deux mamans, deux papas, c'est contre-nature ? Je l'attends encore celle-là. Avec des paroles comme les vôtres, la terre serait toujours plate et les scientifiques brûlés sur les bûchers.

[Rédigé par: newyrbirds]

A levesque : Vive l'anormalité !

[Rédigé par: EmilieDuChatelet]

Bravo, les choses avancent.
Juste une remarque sur le titre de l'article : on aurait pu écrire "Délégation d'autorité parentale autorisée pour un couple d'homosexuelles séparées", non ? Ou alors les femmes et les lesbiennes sont toujours dans l'invisibilité ?

[Rédigé par: réac]

Pour l'envie égoïste de deux nanas voulant un gosse , un peu comme si c'était un labrador!!!
Ne faites pas d'enfant si c'est pour vous séparer après, c'est irresponsable! A croire que les enfants n'ont pas de droits et les parents aucun devoir!

[Rédigé par: mauduit]

pour repondre à reac :

je ne savais pas que les couples heteros ne se séparaient jamais.
votre esprit etroit me desole vraiment !!

bravo à cette juge Rennaise !!

[Rédigé par: soton]

Ma tolérance à des limites. Que dira se pauvre gamin quand l'une des mère viendra le chercher à l'école avec une "nouvelle copine"???

C'est lui qui va être embêter, moquer, gêner.....

On laisse au homo et lesbienne bcp de liberté en France, mais là ça suffit.

Arrété d'être égoïste!!!! Pensé à l'enfant

[Rédigé par: MichelB75]

Vive la décadence!
Il faut respecter toutes les orientations sexuelles ne nuisant pas à autrui,mais l'homosexualité n'est pas la norme et il ne faut pas la considérer comme telle,bien qu'elle ne soit en aucune façon répréhensible.
Par contre l'enfance d'un enfant(pardonnez le pléonasme) est sacrée et conditionnera en grande partie sa vie future.Dans toutes les cultures,un enfant a un père et une mère;dans l'absolu aussi.Bien que les familles divorcées et recomposées soient devenues la norme,elles restent néfastes aux enfants.
Pourquoi toujours plus de libertés?La liberté a besoin de limites,mais trop de libertés nuisent à la liberté.La liberté absolue n'existe pas,malgré que la société actuelle y tende en toute naïveté.Cela nous conduira à une implosion de notre civilisation qui je pense n'est pas si éloignée que cela.
Oui à la tolérance d'autrui et ses pratiques ne nuisant pas aux autres,mais protégeons l'enfance.En psychologie et dans la réalité,un enfant a besoin d'un père et d'une mère pour se construire.La société pourra évoluer autant qu'elle le veut,mais nos besoins d'un père et d'une mère(à l'échelle de l'évolution,c'est-à-dire plusieurs milliers d'années) resteront les mêmes.
Je ne veux pas passer pour un obscurantiste,mais il y a certaines valeurs que nous nous devons de ne pas oublier.

[Rédigé par: avis]

Chers amis,
Merci à tous pour vos commentaires, qui sont enrichissants.
Pour ma part, je me pose quand même plusieurs questions:
Pragmatiquement, si la norme devient le couple homosexuel, qui renouvellera les générations? J'attire votre attention sur le fait que l'homme et la femme sont faits pour procréer ensemble, c'est une loi naturelle. Elle est d'ailleurs la même chez les animaux, et la loi naturelle fait que tout comportement contraire entraine la mort de l'animal déviant à cette règle. Ainsi, il est faux de croire que tout ce vaut. Et attention à ce qu'un jour, ce ne soit pas la croissance démographique (déjà bien en périle), ou plutôt le déclin démographique, qui nous tombe dessus...
Autre question: chacun sait, sinon demandez le à n'importe quel psychologue, que l'identité de l'enfant se construit par la différenciation à l'autre sexe, très bien représentée lors du complexe d'Oedipe (lorsque vers 5 ans, les petites filles veulent épouser leur papa, et les petits garçon leur maman). Dans un couple homosexuel, n'est ce pas prendre le risque de bouleverser totalement le développement psychique des enfants? On a déjà une idée de la réponse en écoutant les psychologues parler des enfants dans les familles monoparentales... Alors il n'y a peut être pas de déterminisme, mais la vie n'est elle pas assez dure pour ne pas risquer de partir avec des batons dans les roues?
Dernière question: est ce que cette petite fille n'est pas le fruit d'une volonté d'avoir un enfant pour soi? Je désire, donc je peux. Attention, il est très important de ne pas juger les personnes, et vraiment je ne me le permettrais pas (d'ailleurs, si quelqu'un se sent jugé, qu'il m'en excuse). Avoir un enfant doit réellement être un acte d'amour, c'est à dire un don, car l'amour fait sortir de soi, de l'égoisme souvent si facile, et le fait que cette procréation soit impossible à un couple homosexuel, montre bien que ce don ne peut pas s'exprimer, car il y a une erreur dans le système. Je dirais même que cette nécessité de procréation artificielle illustre malheureusement le caractère contre-nature...Ainsi, j'invite chacun à reconsidérer ce qu'est vraiment l'amour, qu'est ce qu'aimer vraiment? Et une question clé pour s'orienter, est de se demander: tout au fond de moi même, en toute honneteté, est ce que je suis vraiment heureux?
Merci encore pour vos interventions.
Cordialement.

[Rédigé par: Olivier]

Enfin une sage décision (peut-être que le tribunal s'est dit qu'avec la disparition prochaine des juges il fallait faire fissa afin de prendre des décisions importantes pour l'avenir de la France)!!!
Et à Levesque; je donne toujours l'exemple de ma famille pour les histoires de "relations familiales" dans mes cours de langue, car au Japon, où j'habite actuellement et bien il ne fait pas bon encore annoncer à l'école que ses parents sont divorcés!!! Lorsqu'il y a divorce avec enfants, la règle générale c'est ; la femme à la garde exclusive, le père ne voit plus son enfant, et s'il y a remariage l'enfant prend le nom de famille du beau-père, histoire qu'onne lui pose pas la question "normale" "Tiens, t'as pas le même nom que ton père???"... Cela ne vous semble pas un peu archaïque comme système??? Tout ça est fait, selon les termes de la justice nippone, pour "l'équilibre de l'enfant"... Bien entendu!!!
Question ; Que faut-il faire avec, non pas les "futurs" enfants de couples gais, mais bien avec les milliers qui existent déjà dans des familles recomposées et, incidemment, gays??? Que doit-on encore attendre pour qu'ils aient enfin le droit de dire que, ben oui, heu ont 2 papas ou deux mamans d'un côté ou de l'autre de leurs parents divorcés/séparés???
Enfin, nota bene: si les familles hétérosexuelles étaient la panacée de l'équilibre psychologique cela se saurait depuis longtemps!!! Ce que les Levesque & Co défendent c'est plutôt un "phantasme" bien pensant d'une telle famille... il suffit d'aller voir qui consulte les cabinets de psy pour le savoir... Et il suffit d'appeler les numéros d'aides aux enfants battus, ou aux enfants dont les parents sont alcooliques ou.... la liste est longue... Sans parler des familles aux multiples "cadavres dans les placards" qui font elles aussi pas mal de dégâts!!!
Alors, assez de cette morale à 50 cts d'euros!!! Il faut que le monde ouvre les yeux sur une réalité très concrète et que les mesures qui s'imposent soient prisent!!! Merci la cours d'appel de Rennes et le TGI d'Aix!!!

[Rédigé par: Olivier]

Enfin une sage décision (peut-être que le tribunal s'est dit qu'avec la disparition prochaine des juges il fallait faire fissa afin de prendre des décisions importantes pour l'avenir de la France)!!!
Et à Levesque : je donne toujours l'exemple de ma famille pour les histoires de "relations familiales" dans mes cours de langue (mère remariée 2 fois et des frères et soeurs qui ne portent pas le même nom que moi, puisque pas du même père), car au Japon, où j'habite actuellement, et bien il ne fait pas bon encore annoncer à l'école que ses parents sont divorcés!!! Lorsqu'il y a divorce avec enfant, la règle générale c'est : la femme à la garde exclusive, le père ne voit plus son enfant, et s'il y a remariage l'enfant prend le nom de famille du beau-père, histoire qu'on ne lui pose pas la question "normale" (selon le lexique de Levesque) : "Tiens, t'as pas le même nom que ton père??"... Cela ne vous semble pas un peu archaïque comme système??? Tout ça est fait, selon les termes de la justice nippone, pour "l'équilibre de l'enfant"... Bien entendu!!!
Question : que faut-il faire avec, non pas les "futurs" enfants de couples gays, mais bien avec les milliers qui existent déjà dans des familles recomposées et, incidemment, gays??? Que doit-on encore attendre pour qu'ils aient enfin le droit de dire que, ben oui, eux ont 2 papas ou 2 mamans d'un côté ou de l'autre de leurs parents divorcés/séparés???
Enfin, nota bene : si les familles hétérosexuelles étaient la panacée de l'équilibre psychologique cela se saurait depuis longtemps!!! Ce que les Levesque & Co défendent c'est plutôt un "phantasme" bien pensant d'une telle famille... il suffit d'aller voir qui consulte les cabinets de psy pour le savoir... Et il suffit d'appeler les numéros d'aides aux enfants battus, ou aux enfants dont les parents sont alcooliques ou.... la liste est longue... Sans parler des familles aux multiples "cadavres dans les placards" qui font elles aussi pas mal de dégâts!!!
Alors, assez de cette morale à 50 cts d'euros!!! Il faut que le monde ouvre les yeux sur une réalité très concrète et que les mesures qui s'imposent soient prisent!!! Merci la cours d'appel de Rennes et le TGI d'Aix!!!
(Version corrigée du message précédent, ne passer que celui-ci, si possible)

[Rédigé par: Eric]

C'est révulsant. Ces gens jouent avec la vie des enfants, c'est de la criminalité tout ce qui se fait de pire. C'est infâme.

[Rédigé par: avis]

Une morale à 50cts... c'est déjà beaucoup...^^
Non plus sérieusement, ce que vous venez de souligner Olivier, c'est bien qu'effectivement, il a déjà beaucoup de bras cassés, beaucoup plus que ce qu'on ne réalise vraiment... c'est peut-être pas la peine d'en rajouter d'autres, si?
Autre point important que vous soulevez, peut-être inconsciemment, c'est de savoir si les familles hétérosexuelles sont la panacée de l'équilibre psychologique. D'une part, nous ne sommes pas nos parents, et les exceptions font plus la règle que la généralité. D'autre part, je dirais qu'avoir deux parents de sexes différents m'apparait plus comme un problème potentiel en moins, et non pas tant d'une solution en plus...

[Rédigé par: Erig le Brun de La Bouëxière]

Le droit à l'enfant, plutôt que les droits de l'enfant...

Bravo.

A quand des Lebensborn homosexuels?

Ce lobby gay a quelque chose de nazi.