Deux mois avec sursis pour des milliers de chansons piratées

TELECHARGEMENT - Un internaute a été condamné jeudi par le tribunal correctionnel de Vannes à deux mois de prison avec sursis et mise à l'épreuve pour avoir téléchargé illégalement des milliers de chansons, ainsi que plus de 400 films et séries. Le parquet avait requis la même peine. L'homme, un quinquagénaire, a par ailleurs été condamné à verser 33.000 euros de dommages et intérêts aux industries du disque et du film, a indiqué Me Philippe Laudrain.

Parmi les 274 albums piratés figurent entre autres "l'intégral de Pascal Obispo, de Céline Dion, des Beatles, ou encore de Polnareff", et parmi les séries "des épisodes de Joséphine ange-gardien", a énuméré son avocat. "Il y a cela sur tous les ordinateurs des mômes en ce moment", a-t-il ajouté, en précisant qu'une partie des fichiers avaient été téléchargés par les enfants du prévenu. Ces fichiers téléchargés via le logiciel e-Mule avait été découverts incidemment lors d'une perquisition menée dans le cadre d'une instruction recherchant des éléments pour des faits d'escroquerie. Les 19 parties civiles, dont la Fédération nationale de distributeurs de films, le syndicat de l'édition vidéo numérique, plusieurs sociétés d'édition vidéo (Sony, Paramount...), la Sacem, la Société civile des producteurs phonographiques (SCPP) ont obtenu au total 33.000 euros de dommages et intérêts. La SCPP devra toucher la plus grosse part, un peu plus de 17.000 euros. En janvier 2007, le tribunal correctionnel de Nantes avait aussi condamné un internaute à deux mois de prison avec sursis pour avoir téléchargé environ 400 films. Quelques semaines plus tôt, le tribunal de Rennes s'était montré clément en condamnant à une amende de 1.200 euros avec sursis une jeune femme, devenue le symbole médiatique des "petits internautes" poursuivis par l'industrie du disque. Elle avait copié 1.647 titres.
Un nouveau texte sur les sanctions en cas de téléchargement illégal sur internet a été présenté mercredi en conseil des ministres par la nouvelle garde des Sceaux, Michèle Alliot-Marie, après la censure partielle du précédent projet de loi par le Conseil constitutionnel.

(AFP)

Comments

[Rédigé par : antoine]

ha oui cest bien ca.
et copier sur le magnetoscope cest du piratage aussi non?

[Rédigé par : la flibuste]

Même si hadopi n'est pas passée, il y a toujours des risques de télécharger en P2P, car il peut y avoir des procédures engagées par l'industrie du disque et du cinema et comme les initiateurs d'hadopi, ils argumentent au nom de la création artistique.Rappellons nous que récemment des artistes et pas des jeunes créateurs(Leforestier,Arditti,Greco...)argumentaient au nom cette jeune création. Mais si on observe le PAF , on ne voit pas bcp de jeunes a part les promus de la star'ac et autre.Et ce sont tjrs ces vieux squatters qu'on retrouve sur les plateaux télé et autres support médias; Donc , ces arguments ne tiennent pas et ils défendent tout simplement leurs magots qu'ils n'ont pas du tout envie de partager.
Il existe plusieurs manière de partager et de télécharger anonymement: il faut éviter les réseaux P2P et utiliser les warez ou des sites direct(http)avec des serveurs situés à l'etranger et ainsi éviter ce flicage.

Vive le monde du partage et non le partage du monde. La Flibuste

[Rédigé par : Ron]

L'industrie du disque m'a perdu il y a bien longtemps avec le passage aux CD;je n'irai pas acheter leur musique de merde avec un fusil dans le dos.